Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MODEL
S.A.R.L. ARCANE GOLF

Numéro de dépôt :
93490906
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque TOP MODEL

Déposée le 3 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE GOLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE GOLF domicilié(e) 89 rue du 19 Janvier GARCHES 92380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 548 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRAUD Roger ARCANE GOLF - France.

La marque TOP MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MODEL est expirée depuis le 3 novembre 2003.

ARCANE GOLF a également déposé les autres marques suivantes : P.G. CONCEPT


S.A.R.L. ARCANE GOLF - 89 rue du 19 Janvier GARCHES 92380 - France - SIREN 379548803


GIRAUD Roger ARCANE GOLF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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